Informations Légales

Association «Culture Animations Patrimoine Loubressac»

Objet : valoriser Culture et Patrimoine par des actions et des animations.

Siège social : Mairie de Loubressac 46130 Loubressac

Présidente : Françoise LEGRAND

Secrétaire : Dominique Daum

Trésorier : Pascal Garrin

Adresse postale : CAP Loubressac, chez Mme F.Legrand, le bourg, 46130 LOUBRESSAC

Assurance MAIF sociétaire : 2935421 P

Enregistrée en préfecture sous le n°0462004099 le 17 février 2003

SIRET N° 448 233 742 00015

APE N° : 9499Z

RNA N° : W462001694


Publication Journal Officiel

Annonce N° 1345 Paru le : 29/03/2003.
Association : CULTURE ANIMATIONS PATRIMOINE LOUBRESSAC.
N° de parution : 20030013
Département (Région) : Lot (Midi Pyrénées)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Figeac.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture de Figeac.

CULTURE ANIMATIONS PATRIMOINE LOUBRESSAC.

Objet : réalisation de manifestations ; animations artistiques, culturelles et/ou sportives ; création d’événementiels à caractère ludique ; mise en œuvre de foires, de marchés, d’expositions ou de tout autre événement assimilés à des animations ou des spectacles ; valorisation du patrimoine ; création d’animations de restauration du petit patrimoine bâti ; mise en place d’actions à caractère social, de dispositifs d’aide aux personnes. Siège social : mairie, 46130 Loubressac.
Date de la déclaration : 12 février 2003.


Site internet

Le site internet www.loubressac.net de l'association CAP Loubressac est édité par :

CAP Loubressac
Directeur de la publication : Pascal Garrin alias Azam
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez nous contacter ici.

Copyrights
Droits d'auteur - Copyright : Cap Loubressac 2010 - 2024
Crédit Photos - Copyright : Cap Loubressac 2010 - 2024

Conception, création graphique et hébergement :
Agence C+Simple - 46130 Loubressac - 05 65 40 08 12
avec CMS Made Simple

CAP Loubressac a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de l'Assocaition CAP Loubressac.
L'ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de l'Association CAP Loubressac.

La dénomination "CAP Loubressac", le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de l'Association CAP Loubressac est susceptible d'en constituer la contrefaçon et d'être poursuivi devant les tribunaux compétents.
L'ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiches, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marques, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le Code de la propriété Intellectuelle.
A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc...) sont strictement interdits.
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l'Association CAP Loubressac.

Les informations que nous vous demandons lors de votre demande de contacts sont nécessaires a l'Association CAP Loubressac. Elles sont enregistrées dans nos fichiers et peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification en nous contactant ici.

En aucun cas, les informations personnelles collectées par CAP Loubressac, ne seront divulguées à des tiers sans votre accord.

Ces informations sont destinées à l'Association CAP Loubressac. Nous pourrons être amené à utiliser ces informations à des fins d'information concernant nos activités.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous ici.

Dispense n°7 de déclaration à la CNIL :

La dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées. La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, la vie professionnelle, les centres d’intérêts de la personne concernée, à l’exception des données dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes. Ces données peuvent être conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation des finalités prévues et une mise à jour annuelle doit être prévue.

Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de l’utilisation ultérieure de ces données à des fins de communication ou d’information, et mises en mesure de s’y opposer.